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arrêté n°2026/101
arrêté n° 2026/101 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Ruelle de l’Arche à compter du Mardi 5 Mai prochain.
arrêté n° 2026/100
arrêté n° 2026/100 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Fosse et Tranguillon à compter du Mardi 5 Mai prochain.
arrêté n° 2026/099
arrêté n° 2026/099 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Rue de la Ferté à compter du Lundi 4 Mai prochain.
arrêté n° 2026/097
arrêté n° 2026/097 autorisant la pose d’un échafaudage au niveau de la Ruelle de la Garenne à compter du Lundi 27 Avril prochain.
arrêté n° 2026/098
arrêté n° 2026/098 autorisant la pose d’une benne au niveau de la Rue Henri Landurie à compter du Lundi 27 Avril prochain.
arrêté n° 2026/096
arrêté n° 2026/096 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Rue Pierre Sadorge à compter du Lundi 27 Avril prochain.
arrêté n° 2026-095
arrêté n° 2026-095 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Rue du Faubourg Larue.
arrêté n° 2026-094
arrêté n° 2026-094 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Rue du Digues.
Arrêté n°2026-04
Arrêté n°2026-04 – Délégation de paraphe dans le domaine de la gestion des registres des délibérations du centre communal d’action sociale – Mme TESSIER Audrey
Arrêté n°2026-074
Arrêté n°2026-074 – Délégation de signature de M. AUBERT OLIVIER – directeur de l’espace musical
Arrêté n°2026-075
Arrêté n°2026-075 – Délégation de signature de Mme BOUDON Nolwenn – puéricultrice hors classe
Arrêté n°2026 – 073
Arrêté n°2026 – 073 – Mmes FRANÇOIS & PRIGENT HULIN – délégation de paraphe dans le domaine de la gestion des registres des arrêtés et des délibérations
Arrêté n°2026-072
Arrêté n°2026-072 – Délégation de signature de Mme HUVEY Virginie – brigadier-chef principal de la police municipale
Arrêté n°2026-067
Arrêté n°2026-067 - délégation de fonction à Mme FONTAINE Agnès – officier état-civil
Arrêté n°2026 –068
Arrêté n°2026 –068 - délégation de signature à Mme FONTAINE Agnès - certification matérielle et conforme des pièces et documents – légalisation des signatures – COMEDEC
Arrêté n°2026-070
Arrêté n°2026-070 – délégation de signature à Mme GUILLOT Cécile - certification matérielle et conforme des pièces et documents – légalisation des signatures – COMEDEC
Arrêté n°2026-065
Arrêté n°2026-065 - délégation de fonction à Mme OLIVO Catherine – officier état-civil
Arrêté n°2026-069
Arrêté n°2026-069 - délégation de fonction à Mme GUILLOT Cécile – officier état-civil
Arrêté n°2026-066
Arrêté n°2026-066 – délégation de signature à Mme OLIVO Catherine - certification matérielle et conforme des pièces et documents – légalisation des signatures – COMEDEC
Arrêté n°2026-054
Arrêté n°2026-054 – délégation de signature à Mme BILLARDON Sophie – Directrice des services – signature électronique des bordereaux comptables
Arrêté n°2026-053
Arrêté n°2026-053 – délégation de signature à Mme BILLARDON Sophie – signature documents administratifs et comptables
Arrêté n°2026-064
Arrêté n°2026-064 – délégation de signature à Mme BILLARDON Sophie – certification matérielle et conforme des pièces et documents – légalisation des signatures
Arrêté n°2026-008
Arrêté n°2026-008 – Arrêté de délégation de signatures – Mme JEHANNET – vice-présidente déléguée
Arrêté n°2026-063
Arrêté n°2026-063 – délégation de signature à Mme BILLARDON Sophie – pour recevoir et signer les actes d’état-civil
Arrêté n°2026-079
Arrêté n°2026-079 – Arrêté de nomination par le maire de 8 membres non élus au conseil d’administration du centre communal d’action sociale
Arrêté n°2026-062
Arrêté n°2026-062 - délégation de fonctions et délégation de signature aux adjoints : Mme VESCHAMBRE – événementiel
Arrêté n°2026-060
Arrêté n°2026-060 – délégation de fonctions et délégation de signature aux adjoints : Mme TROY – cadre de vie & environnement
Arrêté n°2026-061
Arrêté n°2026-061 - délégation de fonctions et délégation de signature aux adjoints : M. LEFEBVRE – vie associative & sports
Arrêté n°2026-059
Arrêté n°2026-059 - délégation de fonctions et délégation de signature aux adjoints : M. MIELLE – social & petite enfance