Arrêtés de délégation

2026 élus

Arrêté n°2026-008
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-008 – Arrêté de délégation de signatures – Mme JEHANNET – vice-présidente déléguée

Arrêté n°2026-079
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-079 – Arrêté de nomination par le maire de 8 membres non élus au conseil d’administration du centre communal d’action sociale

Arrêté n°2026-062
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-062 - délégation de fonctions et délégation de signature aux adjoints : Mme VESCHAMBRE – événementiel

Arrêté n°2026-060
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-060 – délégation de fonctions et délégation de signature aux adjoints : Mme TROY – cadre de vie & environnement

Arrêté n°2026-061
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-061 - délégation de fonctions et délégation de signature aux adjoints : M. LEFEBVRE – vie associative & sports

Arrêté n°2026-059
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-059 - délégation de fonctions et délégation de signature aux adjoints : M. MIELLE – social & petite enfance

Arrêté n°2026-058
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-058 – délégation de fonctions et délégation de signature aux adjoints : Mme BRESSON – culture

Arrêté n°2026-057
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-057 – délégation de fonctions et délégation de signature aux adjoints : M. ROBIN – patrimoine & communication

Arrêté n°2026-056
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-056 – délégation de fonctions et délégation de signature aux adjoints : Mme LETAILLEUR – scolaire

Arrêté n°2026-055
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-055 – délégation de fonctions et délégation de signature aux adjoints : M. ACLOQUE – travaux & urbanisme

Arrêté n°2026-052
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-052 – délégation de signatures : M. ACLOQUE – 1er Adjoint

2026 agents

Arrêté n°2026-04
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-04 – Délégation de paraphe dans le domaine de la gestion des registres des délibérations du centre communal d’action sociale – Mme TESSIER Audrey

Arrêté n°2026-074
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-074 – Délégation de signature de M. AUBERT OLIVIER – directeur de l’espace musical

Arrêté n°2026-075
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-075 – Délégation de signature de Mme BOUDON Nolwenn – puéricultrice hors classe

Arrêté n°2026 – 073
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026 – 073 – Mmes FRANÇOIS & PRIGENT HULIN – délégation de paraphe dans le domaine de la gestion des registres des arrêtés et des délibérations

Arrêté n°2026-072
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-072 – Délégation de signature de Mme HUVEY Virginie – brigadier-chef principal de la police municipale

Arrêté n°2026-067
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-067 - délégation de fonction à Mme FONTAINE Agnès – officier état-civil

Arrêté n°2026-070
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-070 – délégation de signature à Mme GUILLOT Cécile - certification matérielle et conforme des pièces et documents – légalisation des signatures – COMEDEC

Arrêté n°2026 –068
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026 –068 - délégation de signature à Mme FONTAINE Agnès - certification matérielle et conforme des pièces et documents – légalisation des signatures – COMEDEC

Arrêté n°2026-065
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-065 - délégation de fonction à Mme OLIVO Catherine – officier état-civil

Arrêté n°2026-069
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-069 - délégation de fonction à Mme GUILLOT Cécile – officier état-civil

Arrêté n°2026-066
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-066 – délégation de signature à Mme OLIVO Catherine - certification matérielle et conforme des pièces et documents – légalisation des signatures – COMEDEC

Arrêté n°2026-054
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-054 – délégation de signature à Mme BILLARDON Sophie – Directrice des services – signature électronique des bordereaux comptables

Arrêté n°2026-053
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-053 – délégation de signature à Mme BILLARDON Sophie – signature documents administratifs et comptables

Arrêté n°2026-064
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-064 – délégation de signature à Mme BILLARDON Sophie – certification matérielle et conforme des pièces et documents – légalisation des signatures

Arrêté n°2026-063
Date de parution : 20 avril 2026

Arrêté n°2026-063 – délégation de signature à Mme BILLARDON Sophie – pour recevoir et signer les actes d’état-civil