Actus de la ville

Conseil Municipal - Mercredi 25 septembre 2024 à 19 heures 30

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Informations
• Approbation des procès-verbaux du 27 mars 2024, du 10 avril 2024 et du 26 juin 2024

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire sur délégation du conseil municipal
   
   ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2. Clôture de la concession d’aménagement « Bois de Sauny » et quitus à la société Bouygues Immobilier – anciennement Loticis
3. Bois de Sauny : délibération précisant les objectifs, le programme et arrêtant le périmètre de l’opération d’aménagement
4. Délibération désignant le concessionnaire de l’opération d’aménagement « Bois de Sauny » et approbation du traité de concession et de ses annexes
5. Chartres métropole : convention cadre pour la mise à disposition du système d’information géographique (SIG)
6. Convention avec le service d’instruction des publicités (SIP) de Chartres métropole pour l’instruction des demandes d’enseignes, préenseignes et publicités relatives au code de l’environnement
7. Désignation d’un référent déontologue pour les élus de la commune
8. Délibération portant désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
9. Les films du Cygne : convention de mise à disposition de la maison tailleur
10. Berger-Levrault : contrat de services Bles BL connect – signature électronique
    
    
    FINANCES
11. Subventions aux associations dispositif nouvel habitant
    
    

    URBANISME & TRAVAUX

12. Rétrocession dans le domaine communal public de la place des joncs et de la rue du canal appartenant à la SCI LE HAMEAU DES SAULES
    
    

    GESTION DU PERSONNEL

13. Création de poste – assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe au 01/10/2024 – 12h45/20ème